Excellent!

Créative Commons

Les licences Creative Commons: adapter les droits des auteurs à ce nouveau médium qu’est internet et de fournir d’autre part un cadre juridique au partage sur le web d’oeuvres de l’esprit comme les images, les sons ou les textes.

Share what you want, keep what you want

Le projet Creative Commons a vu le jour en 2001, au sein du Stanford Law School Center for Internet and Society (U. de Stanford) (Influence de Lawrence Lessing)

Lessig et ses acolytes se sont demandés:

comment adapter cette licence pour protéger d’autres types de support (textes, images, musiques, vidéos, etc.).
comment s’assurer que les auteurs ne soient pas spoliés de leurs droits en diffusant leurs oeuvres sur le web.

Philosophie de Créative Commons: "Share what you want, keep what you want"

Elles autorisent les auteurs à diffuser librement leurs oeuvres tout en se réservant certains droits.

Comment ça marche

Principe général:

Un lego très simple certes, uniquement constitué de quatre briques et qui ne permet que des constructions limitées, la plus complexe étant le triplet. L’ensemble de ces combinaisons offre la possibilité de fabriquer six licences différentes.

Trois conditions initiales plus une condition implicite:

Attribution : cette condition oblige l’utilisateur qui souhaiterait diffuser votre oeuvre à vous créditer pour le travail original.
Pas d’utilisation commerciale: votre travail ne pourra pas faire l’objet d’une utilisation commerciale.
Pas de travaux dérivés: votre travail, s’il est diffusé, ne devra pas être modifié.
Partage à l’identique: si vous acceptez que votre travail soit modifié, les modifications apportées devront être diffusées sous les mêmes termes que l’oeuvre originale, c’est à dire : la même licence, une version antérieure de celle-ci ou son équivalent dans une autre langue.

C’est donc en combinant ces 4 conditions que nous pouvons construire six licences en fonction des droits que l’on souhaite partager.

Autres options:

si vous voulez céder l’intégralité de vos droits, placez donc votre travail dans le Domaine public. Une oeuvre dans le domaine public peut être reproduite et utiliser sans aucune restriction.
Vous pouvez aussi envisager le founder’s copyright, c’est-à-dire vendre le copyright de votre oeuvre à Creative Commons pour 1 dollar symbolique ; les droits d’auteur vous appartiendront pour une période de 14 ans, renouvelable, puis l’oeuvre passera dans le domaine public.
Si la GNU GPL suffit, mais que la présentation des Creative Commons vous a séduit, pensez alors au mix CC-GPL ou au mix CC-LGPL.
La Mash Me licence vous permet d’inviter d’autres auteurs à modifier une partie de votre oeuvre.
La Music Sharing Licence qui tient compte des spécificités de diffusion de la musique en ligne.

Une accessibilité accrue

Avec les CC, le travail de vulgarisation est déjà fait. Comme nous l’avons vu, trois versions de la licence sont proposées à "l’utilisateur final" :

une version graphique, reprenant les icônes des conditions de base, qui explique en quelques mots les droits et devoirs de chacun
la version légale rédigée dans le jargon juridique
une version en méta-données RDF qui pourront être lues par des logiciels comme Mozilla (voir les outils en annexe).

L’adaptation aux besoins

Le premier avantage des Creative Commons: il s’agit du choix. Vous adaptez la licence à vos besoins et à vos envies puisque vous avez à votre disposition six licences différentes.

Souplesse et robustesse

C’est cette adaptation aux besoins de l’auteur assurera une meilleure "protection" de l’oeuvre.
Les limites d’une licence comme la PDL dans certains cas précis.
Avec la PDL ou la licence Art Libre, l’utilisateur a la possibilité de faire à peu près ce qu’il veut avec votre oeuvre.
Avec les licences Creative Commons, ces droits seront restreint à votre convenance

Le partage de demain

Les licences Creative Commons permettent simplement d’élargir l’éventail des possibilités.
Permet à l’auteur de préciser ce qu’il veut partager et quels droits il souhaite garder.
Les Creative Commons empruntent une voie intermédiaire assurant à l’auteur que son travail ne sera pas repris d’une façon qui ne lui convienne pas, tout en lui permettant de partager et de collaborer avec d’autres.